Régulateur redresseur Honda Tourmax RGU-143 VFR 800 VTEC RC46 ABS

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Régulateur Honda Tourmax RGU-143 VFR 800 VTEC RC46 ABS. Aperçu des informations les plus importantes. Cet article convient aux véhicules suivants. Sets et Kits de chaîne.

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Livraison et service clientèle fiable, traitement sans problème et rapide depuis notre dépôt en France, qualité supérieure marchandise originale. Meyer Registre du commerce Wiesbaden (Allemagne): HRB 27781 VAT-ID: FR 34 828050369 Veuillez vous référer à l'empreinte et aux informations légales (expédition, retrait et paiement) pour les options et les numéros de communication.

Conditions Générales de Vente et Informations à lAttention des Clients & INFORMATIONS SUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES. Conditions Générales de Vente et Informations à lAttention des Clients. Prix et modalités de paiement. Loi applicable et juridiction compétente. INFORMATIONS SUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

Information sur la collecte de données à caractère personnel et coordonnées du responsable du traitement. Utilisation de vos données pour l'envoi de newsletters.

Traitement des données personnelles dans le cadre du traitement des commandes. Droits de la personne concernée. Durée de conservation des données à caractère personnel. Référence à la politique de protection des données à caractère personnel deBay.

Les présentes CGV annulent toutes conditions imposées par le client, sauf sil en a été convenu autrement. 1.2 Au sens des présentes CGV est considéré comme consommateur toute personne physique qui agit à des fins qui nentrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Le terme « professionnel » utilisé dans les présentes CGV désigne une personne physique ou morale quelle soit publique ou privée, qui agit, y compris par lintermédiaire dune autre personne agissant en son nom ou pour son compte, à des fins qui entrent dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.

Dans les présentes CGV, le terme « client » désigne aussi bien un consommateur quun professionnel. Celles-ci peuvent être acceptées par le client conformément au proecessus dédrit ci-après. 2.3 Le contrat est archivé par le vendeur et un exemplaire est transmis au client conjointement aux présentes CGV et aux informations adressées à la clientèle sous forme de texte (courriel, fax ou lettre). 2.4 Le client a la possibilité de corriger les informations saisies avec les fonctions habituelles du clavier, avant de passer la commande ferme et définitive.

De plus, lensemble des informations communiquées est de nouveau affiché dans une fenêtre de confirmation juste avant la validation définitive de la commande et peut y être corrigé de la même façon. 2.5 Seule la langue française fait foi pour la conclusion du contrat. Les clients consommateurs ont un droit de rétractation. Plus de détails portant sur le droit de rétractation figurent dans les informations du vendeur concernant lexercice du droit de rétractation. 4 Prix et modalités de paiement.

Ils seront, le cas échéant, expressément affichés sur le site du vendeur. 4.2 Les livraisons dans des pays hors Union européenne peuvent engendrer des frais supplémentaires à la charge du client et non imputables au vendeur. De tels coûts peuvent également être engendrés dans le cadre dun transfert monétaire si la livraison a lieu dans un pays appartenant à lUnion européenne, mais que le client effectue le paiement à partir dun pays hors Union européenne. 4.4 Si un paiement anticipé est convenu, celui-ci devra être effectué immédiatement après la conclusion du contrat. 5.1 La livraison des marchandises s'effectue régulièrement par correspondance à l'adresse de livraison indiquée par le client, sauf sil en a été convenu autrement.

5.2 Si la société de transport retourne la marchandise au vendeur en raison de l'impossibilité de la remettre au client, les frais engendrés par léchec de l'expédition seront imputables au client. Cependant, ceci ne sappliquera pas si le client a effectivement exercé son droit de rétractation, si le client n'est pas responsable des circonstances ayant conduit à l'impossibilité de la remise de la marchandise, ou encore, s'il a été provisoirement empêché de réceptionner la livraison, à moins que le vendeur lui ait annoncé par avance un délai de livraison raisonnable. 5.3 Pour des raisons de logistiques, un enlèvement par les soins du client nest pas possible. 6 Conformité et Garanties Légales.

6.1 Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de larticle L. 217-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil. 6.2 Le consommateur bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par larticle L. 217-9 du code de la consommation.

Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien, sauf pour les biens d'occasion. 6.3 La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

6.4 Le consommateur peut décider de mettre en uvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de larticle 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il a le choix entre la résolution de la vente ou la réduction du prix de vente conformément à larticle 1644 du code civil.

6.5 Pour les garanties commerciales éventuelles, veuillez consulter le site web du vendeur. 6.6 Si le consommateur veut formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 7 Loi applicable et juridiction compétente. 7.1 Si le client est un consommateur au sens de larticle 1.2, toute relation juridique entre les parties contractantes est régie par la loi du pays où le client a sa résidence habituelle, à lexclusion du droit commercial international des Nations Unies.

La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent contrat est exclusivement celle de la résidence habituelle du client. 7.2 Si le client est un professionnel au sens de larticle 1.2, toute relation juridique entre les parties contractantes est régie par la loi du pays où le vendeur a son siège social, à lexclusion du droit commercial international des Nations Unies. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent contrat est exclusivement celle du siège social du vendeur. 8 Règlement extrajudiciaire des litiges. En vue dun règlement de litiges avec un vendeur, les consommateurs disposent de la faculté de recourir à une médiation par le biais de cette plateforme européenne.

8.2 Conformément aux dispositions du Code de la consommation un règlement amiable sapplique aussi pour des litiges de consommation transfrontaliers. Ce site internet fournit notamment les coordonnées du Centre européen des consommateurs France et des indications relatives aux modalités de lassistance dont le consommateur peut bénéficier en vue du règlement extrajudiciaire de tels litiges transfrontaliers. Si le client veut recourir au service de médiation lors dun litige avec le vendeur, il doit sadresser préalablement par écrit au vendeur. Le service du médiateur ne peut être saisi que lorsquun accord avec le vendeur na pas abouti.

1 Information sur la collecte de données à caractère personnel et coordonnées du responsable du traitement. Nous vous informons ici sur le traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données avec lesquelles vous pouvez être identifié personnellement. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel. Les données collectées par le biais du formulaire de contact peuvent être consultées à partir de ce même formulaire.

Ces données sont enregistrées et utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et pour permettre la prise de contact ainsi que l'administration technique correspondante. Le traitement des données est effectué, le cas échéant, conformément aux dispositions de larticle 6, paragraphe 1, point f RGPD dans notre intérêt légitime à répondre à votre demande.

En outre, si votre prise de contact a pour objet la conclusion dun contrat, le traitement de vos données sera effectué sur le fondement de larticle 6, paragraphe 1, point b RGPD. Vos données sont supprimées à lissue du traitement final de votre demande, cest à dire lorsquil peut être déduit des circonstances que la situation est définitivement clarifiée et quil ne subsiste aucune obligation légale de conservation contraire. 3 Utilisation de vos données pour l'envoi de newsletters. Si vous êtes un membre enregistré deBay et que vous vous abonnez à notre Newsletter, nous vous enverrons régulièrement des informations sur nos offres. En vous abonnant à notre newsletter, vous nous donnez votre consentement pour le traitement de vos données personnelles conformément à l'article 6, paragraphe 1 sous a RGPD. 4 Traitement des données personnelles dans le cadre du traitement des commandes. 4.1 Pour le traitement de votre commande, nous travaillons avec le(s) prestataire(s) mentionné(s) ci-dessous. Ces derniers nous soutiennent totalement ou partiellement dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données personnelles leur sont ainsi transférées selon les modalités décrites ci-dessous. 4.2 Dans le cadre de l'exécution du contrat, les données personnelles que nous collectons ne sont transmises à l'entreprise de transport chargée de la livraison que si elles sont nécessaires à la livraison de la marchandise.

Dans le cadre du traitement du paiement de la marchandise, les données que nous collectons ne sont transmises à l'établissement de crédit mandaté que si cela est également nécessaire au paiement de la commande. En cas de recours à des prestataires de services de paiement, nous vous en informerons explicitement dans cette déclaration.

La base juridique pour le transfert de ces données est l'article 6, paragraphe 1, point b RGPD. 4.3 Prestataires de services.

Le transfert a lieu conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b RGPD exclusivement dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement des paiements. Le rapport de crédit peut contenir des valeurs de probabilité (dénommées valeurs de score).

Si des valeurs de score sont incluses dans le résultat du rapport de crédit, elles sont basées sur une procédure mathématico-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des valeurs de score comprend, mais sans s'y limiter, des données de correspondance postale. 5 Droits de la personne concernée. 5.1 La réglementation applicable en matière de protection des données vous accorde des droits (droits d'information et d'intervention) vis-à-vis du responsable du traitement, dont nous vous informons ci-dessous. Droit à l'information conformément à l'art.

Droit de rectification conformément à l'article 16 de la RGPD. Droit de suppression conformément à l'art. Droit à la limitation du traitement conformément à l'art. Droit à linformation (notification) conformément à l'art.

Droit à la portabilité des données conformément à l'art. Droit de retrait du consentement donné conformément à l'art. Droit de réclamation en vertu de l'article 77 de la RGPD. SI NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES EN ESTIMANT QU'IL EXISTE DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR. VOS PROPRES INTERETS, VOUS POUVEZ VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT A CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS TENANT A VOTRE SITUATION PARTICULIERE.

SI VOUS EXERCEZ CE DROIT D'OPPOSITION, LE TRAITEMENT DES DONNEES CONCERNEES CESSERA IMMEDIATEMENT. NOUS NOUS RESERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS PARVENONS A PROUVER QUE LA POURSUITE DU TRAITEMENT EST JUSTIFIEE PAR DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR VOS INTERETS, DROITS ET LIBERTES OU SI LA POURSUITE DU TRAITEMENT PERMET LA CONSTATATION, LEXERCICE OU LA DEFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

LORSQUE NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES A DES FINS DE PROSPECTION, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNEES A DE TELLES FINS DE PROSPECTION EN SUIVANT LES MODALITES DECRITES CI-DESSUS. SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION AU TRAITEMENT A DES FINS DE PROSPECTION, VOS DONNEES NE SERONT PLUS TRAITEES A CES FINS. 6 Durée de conservation des données à caractère personnel.

La durée de conservation des données personnelles est déterminée par la durée de conservation légale applicable (par exemple, les périodes de conservation commerciale et fiscale). Après l'expiration de ces délais, les données correspondantes seront systématiquement et régulièrement effacées, à condition qu'elles ne soient plus nécessaires à l'exécution ou à l'initiation du contrat et/ou qu'il n'y ait plus d'intérêt légitime à leur conservation. 7 Référence à la politique de protection des données à caractère personnel deBay.

L'item "Régulateur redresseur Honda Tourmax RGU-143 VFR 800 VTEC RC46 ABS" est en vente depuis le vendredi 23 mars 2018. Il est dans la catégorie "Auto, moto pièces, accessoires\Scooter\ pièces\Systèmes d'échappement\Silencieux". Le vendeur est "motoment-com" et est localisé à/en 75000. Cet article peut être expédié au pays suivant: Union Européenne.


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